REGLEMENT INTERIEUR Ecole Les Tilleuls
Le présent règlement est établi conformément aux dispositions du règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaire actualisé en 2015.
L’école primaire se compose de la maternelle (Petite Section, Moyenne Section, Grande Section : le cycle I) et de l’élémentaire (CP, CE1, CE2 : le cycle 2, CM1, CM2 : le cycle 3 intégrant aussi l’année de 6ème)
Il est adopté par le Conseil d’Ecole. Il est affiché dans l’école et distribué aux parents d’élèves.
ADMISSION ET SCOLARITE
Les enfants âgés de trois ans dans l’année civile sont inscrits à l’école maternelle. Les enfants accueillis à l’école doivent être dans un état de propreté compatible avec les exigences de la scolarisation. Leur scolarité s’étendra ensuite, en école primaire, jusqu’à la fin du CM2.
Tout enfant présentant un handicap est inscrit dans l’école la plus proche de son domicile (loi du 11 février 2005).
L’enseignant de la classe est responsable de l’évaluation régulière des acquis des élèves. Les parents ou le représentant légal sont tenus informés des résultats scolaires et du comportement de leur(s) enfant(s). Un livret scolaire est constitué pour chaque élève. Il est communiqué aux familles deux fois par an. Il sert de liaison entre les enseignants, suit l’élève en cas de changement d’école ou de passage à l’élémentaire.
L’école élabore un projet d’école quinquennal. Celui-ci définit les modalités particulières de mise en œuvre des objectifs et des programmes nationaux. Il précise les activités scolaires et périscolaires prévues à cette fin (Activités Pédagogiques Complémentaires). Les membres de la communauté éducative sont associées à l’élaboration du projet. Il est adopté par le conseil d’école sur propositions des équipes pédagogiques et, est soumis à la validation du directeur des services départementaux de l’Education Nationale.
Tous les parents de l’école sont invités, chaque année au mois d’octobre, à élire leurs délégués. Ils sont ainsi représentés au conseil d’école.
Pour communiquer avec les représentants des parents d’élèves, un panneau d’affichage, une boîte aux lettres à l’entrée de l’école et une adresse mail : parents.ecole.orcemont@gmail.com sont disponibles.
FONCTIONNEMENT
L’inscription à l’école implique pour la communauté éducative une obligation d’instruction et pour la famille une obligation d’assiduité de son/ses enfant(s). Chaque élève se doit de participer à toutes les activités, correspondant à sa scolarité, organisées par l’école.
Tout changement d’adresse ou de situation de famille, numéro de téléphone privé et de travail doit être signalé à l’école.
Horaires : Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 8h45 - 12h00 13h45 - 16h30
Entrées : de 8h35 à 8h45 le matin et de 13h35 à 13h45 l’après-midi.
Le respect de ces horaires est très important. Une arrivée tardive dérange le déroulement des activités. Une accumulation de retards entraînera la convocation des parents par la directrice.
A l’école maternelle, en aucun cas les enfants ne peuvent quitter l’école seuls. A l’issue des classes du matin et du soir, les enfants sont rendus à leur famille ou à toute personne nommément désignée par eux, par écrit et présentée à l’enseignant.
A l’école élémentaire, la sortie se fait sous la surveillance de l’enseignant. Au-delà de l’enceinte des locaux scolaires, les parents assument la responsabilité de leur enfant selon les modalités qu’ils choisissent.
Ils peuvent aussi être pris en charge par un service de garde ou de cantine.
En cas de retard des familles, les enfants seront confiés à la garderie et la prestation leur sera facturée.
Après ce mouvement de sortie, les enfants ne sont plus sous la responsabilité de l’école et
Un enfant qui arrive malade (fièvre, symptômes de type gastroentérite …) ne peut être accueilli à l’école. Ceci afin d’éviter d’éventuelles contagions, pour le bien être de tous, certains enfants étant plus fragiles.
Les familles sont tenues de faire connaître le plus rapidement possible à l’école le motif de l’absence de leur enfant (par téléphone : 01 34 85 96 33 ou par courriel 0780373g@ac-versailles.fr) et de fournir un certificat médical autorisant le retour de l’enfant uniquement après une maladie contagieuse.
Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Les élèves, comme leur famille, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne des enseignants et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
En cas de débordement, l’école peut retenir les mesures qui lui semblent les mieux adaptées à la situation. Les manquements au présent règlement peuvent donner lieu à des réprimandes, qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance de la famille.
Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen d’une équipe éducative.
HYGIENE ET SECURITE
L’accès aux locaux scolaires aux personnes étrangères aux services est soumis à l’autorisation du directeur d’école.
Les exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur (une fois par trimestre) : PPMS et incendie.
L’enfant qui se blesse, même légèrement, doit prévenir immédiatement l’enseignant de service de surveillance.
En cas d’accident pendant le temps scolaire, l’école prévient les secours et la famille le plus rapidement possible. Les secours prennent les dispositions nécessaires. Aucun personnel de l’école n’est autorisé à accompagner un enfant à l’hôpital. Une déclaration d’accident est transmise à la DSDEN (direction départementales des services de l’éducation nationale) dans les 48h.
Les médicaments ne sont pas autorisés à l’école. Si un traitement nécessite l’utilisation de médicaments durant le temps scolaire (asthme, allergies alimentaires…)., un Projet d’Accueil Individualisé est signé entre la famille, l’enseignant, la directrice et le médecin scolaire. Si l’état de l’enfant le nécessite, et sur avis du médecin scolaire, des sorties sur le temps scolaire peuvent être accordées.
DIVERS
Il est interdit de fumer dans les locaux et espaces scolaires fréquentés par les enfants.
Les objets dangereux (épingles, allumettes, couteaux…), médicaments, bonbons, chewing-gums, sucettes, jouets… sont interdits à l’école.
En aucun cas les enseignants ne pourront être tenus responsables des pertes ou détériorations d’objets apportés à l’école.
Les vêtements que l’enfant retire seront marqués impérativement, l’école déclinera toute responsabilité en cas de perte ou d’échange si cette mesure n’est pas respectée.
Si un enfant rapporte à la maison des jouets ou des vêtements ne lui appartenant pas, merci de les rendre rapidement.
Ce règlement définit le bon fonctionnement de l’école et doit être respecté par tous (parents et enfants.
Il participe à la formation à la citoyenneté des élèves et facilite les rapports entre les acteurs de la communauté éducative (les élèves et tous ceux qui, dans l’établissement scolaire ou en relation avec lui, participent à leur formation.
Il peut être révisé chaque année lors du premier conseil d’école.
